INFORMATIONS LÉGALES

 

PROPRIÉTÉ DU SITE

Ce site est la propriété de la société Inspiration Bois

Siège social : 584 chemin des Gypières – 13390 – Auriol – France.

Téléphone : +33 (0)4 42 60 00 29.

Directeur de la publication: Patrick Rieutord.

 

LA SOCIÉTÉ

La société est inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Marseille :

  • Numéro de Siren : 487 512 675
  • N° de Siret de l’atelier : 487 512 675 00025
  • Forme : SARL unipersonnelle au capital de 10 000 euros

L’atelier est également inscrit au Répertoire des Métiers des Bouches du Rhône, son créateur et gérant Patrick Rieutord, ayant la qualité d’Artisan.

  • Numéro d’inscription au R.M. : 487512675RM1301

Le label Artisan vous garantit des compétences manuelles associées. Nous vous engageons à le demander pour tout prestataire de travaux manuels.

Code NAF de l’atelier : 3109B – Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement.

 

HÉBERGEUR DU SITE

OVH SAS 2 rue Kellermann – BP 80157 59100 – Roubaix – France – Tél. +33 (0)9 72 28 31 05

 

UTILISATION DES DONNÉES DU SITE – DROITS D’AUTEUR

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images et tous autres éléments composants le site sont la propriété de la société Inspiration Bois sauf mention contraire. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Inspiration Bois est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Inspiration Bois est une marque déposée à l’INPI et donc protégée. Toute reproduction totale ou partielle de marque, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société Inspiration Bois est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Mise en page du blog avec WordPress et certains plugins associés. Ces fournisseurs bénéficient donc de certains droits sur la structure du site.

OVH SAS 2 rue Kellermann – BP 80157 59100 – Roubaix – France – Tél. +33 (0)9 72 28 31 05

 

CONTRACTUALITÉ

Les photos et textes du site internet et de nos brochures ne sont pas contractuels, et chaque projet ou certaines contraintes peuvent nous amener à modifier certains éléments.

Seuls nos devis nous engagent.